De nombreuses procédures de sûreté et de recrutement reposent sur le contrôle préalable de documents d'identité. Cette étape, généralement effectuée à l'accueil d'un site ou lors de la phase d'embauche, permet d'identifier formellement les personnes évoluant dans l'entreprise et son environnement.
S'agissant des OIV, ce recueil initial de l'identité permet par exemple d'engager les procédures d'enquête administrative prévueS à l'Article L1332-2-1 du code de la défense.
Dans certains secteurs, outre cet aspect sûreté, le contrôle de l'identité est également le fondement du processus KYC (Know your consumer). Afin de lutter contre l'usurpation d'identité, la fraude fiscale, le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme, celui-ci peut être obligatoire (par exemple pour le secteur bancaire).
Ainsi, si l'identité présentée par un individu est erronée ou falsifiée, toute la cohérence du processus de contrôle et de sûreté s'en trouve perturbée (voire neutralisée).
L'AMPLEUR DE LA FRAUDE DOCUMENTAIRE
Le nombre de faux papiers en circulation en France est difficilement appréciable. Pour cause, les contrôles d'identité opérés par les forces de sécurité intérieure font rarement l'objet de vérification d'authenticité des documents. En effet, celle-ci mobilise généralement des compétences particulièrement avancées en matière de contrôle documentaire.
Dès lors, tant qu'un phénomène n'est pas controlé massivement, il est difficile d'en mesurer précisément l'ampleur. Comme le soulignait M. Fernand Gontier, directeur central de la police aux frontières (DCPAF) en 2020, celle-ci "ne peut être révélée que par l’activité des services anti-fraude, cette activité étant proportionnelle aux moyens dont ils disposent".
En 2011, le Forum européen de la fraude évaluait entre 4 et 6% le nombre de faux documents d'identité et alertait déjà sur les méthodes et outils quasi industriels développés par les faussaires. Plus de 10 ans après, le phénomène de fraude documentaire s'est amplifié et les médias se font régulièrement l'écho du démantèlement de réseaux criminels par les forces de l'ordre.
En effet, alors que la demande est toujours plus importante et que le développement du Darknet ainsi que des cryptomonnaies a permis de faciliter les transactions, le nombre de faux aurait explosé ces dernières années. Leurs prix varieraient de 50 à 3 500 euros en fonction de la technique utilisée. En 2022, 13 746 faux papiers d’identité ont été saisis sur le territoire français, selon le ministère de I'intérieur. La principale fraude est celle aux cartes d'identité.
LES CAS DE FIGURE
En matière de faux documents d'identité, il convient de distinguer plusieurs techniques:
La contrefaçon, qui consiste en la reproduction non autorisée d’un document authentique.
La falsification, qui vise l'altération d’un document authentique, par exemple par apposition d'un film. Cette technique s'accompagne souvent d'une usurpation d'identité.
L'usurpation d'identité, soit l'usage frauduleux de documents authentiques, également appelé "Look like", qui consiste à jouer sur la ressemblance du porteur avec la photo présente sur le document d'identité.
L'utilisation de documents authentiques obtenus de manière frauduleuse.
Plusieurs types de documents d'identité peuvent être contrefaits, en particulier:
Les ID1 semblent se démarquer et représenter aujourd'hui une large majorité parmi les documents contrefaits. Cela peut en partie s'expliquer par le fait que leur format est compatible avec les imprimantes à badge. Viennent ensuite les ID2 et les ID3.
LES SOLUTIONS À LA FRAUDE DUCUMENTAIRE
Alors que certains des terroristes des attentats du 13 novembre évoluaient en France avec de faux papiers, le DGSI de l'époque, Patrick Calvar, admettait en 2015 que "Les identités n'ont de nos jours plus grande signification du fait des contrôles aléatoires et des possibilités de falsification grandissantes. (…) Faire des contrôles d'identité n'a plus aucun sens".
Cet aveu d'impuissance peut toutefois être relativisé dans la mesure où de nouveaux dispositifs et logiciels, intuitifs et simples d'utilisation permettent aujourd'hui de détecter les documents falsifiés et contrefais avec une marge d'erreur particulièrement faible.
Accessibles aux entreprises et aux institutions, y compris en mode nomade, certaines de ces solutions permettent de contrôler efficacement et rapidement (moins de 10 secondes) l'authenticité d'un document d'identité, quelle que soit la nationalité.
Le document présenté peut en effet être analysé sur trois couches (vue réelle, vue ultra-violets, vue infrarouge), tandis que l'extraction des données stockées dans la puce RFID permet leur comparaison automatique avec celles figurant sur le document (alphanumériques et photographiques).
Conforme à la réglementation RGPD et embarquant un système de cryptage particulièrement évolué, ce type de solution permet d'alerter et d'éveiller la vigilance de l'opérateur procédant au contrôle ou au recueil de l'identité.
Outre les avantages immédiatement perceptibles par les utilisateurs selon leur mission propre (banque, FSI, agence d'interim, OIV…), le déploiement massif de ce type de solution sur le territoire permettrait un contrôle élargi de l'authenticité des documents d'identité et donc de pallier le manque de ressources pointées par les autorités s'agissant de la lutte contre ce fléau.
Eykues accompagne régulièrement ses clients et partenaires dans le déploiement de solutions innovantes de sécurité. A ce titre, le cabinet a pu éprouver et tester la grande valeur ajoutée apportée par ces dispositifs (renforcement du contrôle d'accès, monitoring..) et continue d'accompagner leur installation, conformément à la démarche globale qui fait son ADN.
